Mentions légales
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://www.idevformation.com (le “Site”), est édité par :
IDEV, société au capital de 5 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.) d’Aix-en-Provence sous le numéro B 913 110 714, dont le siège social est situé au 65 rue des Laurons, 13117 Martigues, France.
Représentant légal : Guylaine SOAVI, dûment habilité(e).
Numéro individuel de TVA : FR65913110714
2. Hébergement
Le Site est hébergé par la société : IONOS
IDEV, situé 65 rue des Laurons, 13117 Martigues, France.
Contact :
- Téléphone : (+33) 4 13 25 92 13
- Email : dg@idevformation.com
3. Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Guylaine Soavi.
4. Nous contacter
- Par téléphone : 04 13 25 92 13
- Par email : dg@idevformation.com
- Par courrier : 65 rue des Laurons, 13117 Martigues, France
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site ( https://www.idevformation.com), y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos et éléments multimédias, sont la propriété exclusive de la société IDEV, sauf mention contraire.
La conception graphique du site a été réalisée par Théo MOUTIER pour IDEV Formation.
Les images utilisées sur le site proviennent de différentes sources :
- Photographies et vidéos sous licence libre : Freepik, Pixabay, Pexels, Mixkit.
- Photographies réalisées par des auteurs : Fabien LEBLANC, Mélodie SALSANO, Gabriel SEIDENBINDER, Jonas CHAMPON.
- Vidéos réalisées par des auteurs : Théo MOUTIER, Mélodie SALSANO, Gabriel SEIDENBINDER, Jonas CHAMPON.
Les photographies et vidéos réalisées par les auteurs mentionnés sont protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction, modification ou diffusion de ces œuvres sans leur autorisation expresse est interdite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu du Site sans l’autorisation préalable et écrite d’IDEV et/ou des ayants droit concernés est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité, accessible dans la section correspondante du Site, en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
